vendredi 11 mars 2016

Chirurgien

Mon ancêtre Louis Jean Baptiste Etienne Baguenier Desormeaux est reçu chirurgien à la faculté d'Angers, le 11 novembre 1790. Il a participé aux guerres de Vendée dans les Mauges, pendant lesquelles il a soigné beaucoup de combattants. Voilà qui m'a poussée à m'intéresser d'un peu plus près à ce métier.

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Sous l'Ancien Régime, il faut veiller à bien distinguer médecins et chirurgiens. Cette séparation est très ancienne, attestée en 1260 (collège indépendant des chirurgiens de Saint-Côme), confirmée par les lettres royales de Charles VI en 1390.


MÉDECINS

Les médecins font leurs études à l'université, où ils étudient l'enseignement de leurs prédécesseurs. Le doctorat n'est pas toujours nécessaire pour exercer, une licence suffit parfois.

Un second type de doctorat existe : des études plus brèves et des examens plus légers permettent l'obtention d'un doctorat dit "externe" ou "forain", en échange de quoi le postulant renonçait à exercer dans la ville où il avait fait ses études.

Certains postes sont attribués par cooptation, d'autres sur concours.

En 1786, une enquête administrative établit que l'Anjou comporte 45 médecins (dont 13 à Angers même). A titre personnel pour ma généalogie, je suis très intéressée de savoir qu'il y avait un médecin à Candé, Chemillé, Beaupréau.

chirurgien en action



CHIRURGIENS

Les chirurgiens sont spécialisés dans l'acte de chirurgie mais aussi d'autres opérations manuelles : blessure, fracture, pansement, accouchement difficile, extraction de dent, saignées, hernies, ligature de varices, trachéotomie...

Ils sont considérés comme des artisans, et même plus ou moins associés aux barbiers pendant très longtemps, et jusqu'en 1691. Ces derniers ont cependant des prérogatives moins étendues (saignées, soin des bosses...) et ne peuvent pratiquer les grandes opérations.

Leur apprentissage se base sur la pratique et sur l'observation. Les candidats peuvent devenir apprentis à 22 ans (20 ans si leur père est maître chirurgien). A l'examen, il est obligatoire qu'un médecin soit membre du jury. Comme pour les médecins, les examens sont plus rapides pour ceux qui veulent exercer dans de petits bourgs.

En 1556, le règlement de Tours stipule qu'ils ne peuvent entreprendre quoi que ce soit sans le conseil et l'ordonnance d'un médecin.

En 1731, un texte précise les modalités de leurs études et de leur exercice, et l'Académie de Chirurgie est créée : ils peuvent utiliser la langue latine, et on exige un diplôme.

On retrouve également une différenciation chez les chirurgiens. La différence s'explique par une durée du stage de compagnonnage, qui suit l'apprentissage, et sur la forme et durée des examens : les maîtres de "grand chef-d’œuvre" (destinés à exercer dans les villes) passaient six épreuves étalées sur plusieurs mois, contre deux pour les maîtres de "légère expérience" (qui s'installeraient dans les bourgs). 

Les chirurgiens sont beaucoup plus nombreux que les médecins (284 en Anjou en 1786, contre 45 médecins), et sont organisés en corporations dans les grandes villes (9 membres à Saumur lors de la même enquête de 1786, 5 à La Flèche, 4 à Baugé...). C'est tout logiquement vers eux que se tournent les habitants des petites villes et de la campagne.


scie pour les amputations


ÉQUIPEMENT TYPE

Voilà ce qu'on pouvait trouver dans l'outillage du chirurgien, estimé à 20 livres :
- une scie
- un couteau d'opération
- un bistouri
- quelques lancettes à saigner
- des ciseaux
- des pinces
- un rasoir
- une spatule
- un trépan
- une seringue
- des aiguilles à suture
- des outils de dentiste


RÉMUNÉRATION

Voici quelques exemples de facturation en 1758 :
- 20 sols le pansement
- 12 livres le bandage élastique


PARTICULARITÉS DU CHIRURGIEN EMBARQUÉ 

Au XVIIème siècle, les colonies françaises en Amérique augmentant le nombre d'expéditions maritimes, on ressent fortement la nécessité de la présence à bord d'un soigneur. En 1681, une règle est donc édictée : il est obligatoire d'avoir à bord un ou deux chirurgiens, y compris pour les vaisseaux de pêche au long cours. Au début, cette obligation concerne les équipages de plus de 20 hommes, mais comme les armateurs rusent en restreignant l'équipage pour échapper à cette obligation, en 1767 cette règle s'applique à tout navire au long cours, hormis pêche à la baleine et à la morue. Les navires négriers ne sont pas concernés par une quelconque proportion, le nombre de chirurgiens s'appliquant uniquement à l'équipage.

L'armateur fournit le coffre contenant les divers onguents et médicaments, qui sera contrôlé par le chirurgien le plus ancien du lieu où le bateau est armé. Le chirurgien apporte quant à lui ses propres outils.

Le chirurgien reçoit des gages, mais doit soigner gratuitement l'équipage et bien sûr veiller à toute propagation des maladies contagieuses. Il doit présenter une attestation établie par deux chirurgiens examinateurs pour pouvoir embarquer. A partir de 1767, il devra aussi tenir un journal des soins administrés.



Sources


Chirurgiens d'Ancien Régime - E. Vivier - Annales de Normandie - volume 3
Sous les auspices d'Eole, essai sur les chirurgiens navigans angevins - Bruno Le Bastard 
Institution au droit maritime - Pierre Boucher


jeudi 3 mars 2016

Notaire royal

Plusieurs de mes ancêtres ont pratiqué le métier de notaire royal. J'ai eu envie de me renseigner un peu plus avant sur ce métier, et voici ce que j'ai appris :

Le recours au notaire était très fréquent, puisque la plupart des gens ne savait pas écrire. Le notaire était donc requis pour les contrats de mariage, les testaments ou donation, les actes d'achat et de vente, de mise sous tutelle ou d'émancipation, procuration, contrats de baux, quittances et obligations (reconnaissances de dette), inventaire, etc.



rédaction de contrat




ÉTYMOLOGIE

Du latin "notarius" (scribe) et de "nota" (note). Le notaire rédige et conserve des actes auquel sa signature accorde un caractère authentique.



DES DIFFÉRENCES SELON LES RÉGIONS

Les notaires apparaissent dans le sud de la France, au XIIème siècle, sans doute sous une influence venue d'Italie. Mais longtemps, une grande différence est visible entre le nord et le sud de la France.

Au nord : il existe un droit coutumier et oral (issu des invasions et de la féodalité) fonction des différents territoires (province, évêché, seigneurie), et on observe plusieurs types de notaires :
- les experts en droit : notaires royaux (officiant sur un territoire particulier), notaires apostoliques (investis par le Pape, un archevêque ou un évêque, jusqu'en 1691 où ils sont remplacés par les notaires royaux), notaires du Châtelet de Paris (qui sont les seuls à avoir la compétence d'officier dans tout le royaume), notaires seigneuriaux (aussi appelés "subalternes", qui administrent les biens du fief du seigneur).
- les tabellions, qui sont plutôt des secrétaires, voire des archivistes.
 
Au sud : un droit écrit est issu du droit romain et des lois de l'empire romain, auquel finissent par adhérer les barbares et les rois francs. Les notaires y étudient le droit à l'université, ceux de Nice vont même étudier à Bologne (Italie) et obtiennent le titre de "docteur des lois". Le notaire garde-scel est habilité à délivrer des copies des actes authentiques.

Les charges sont achetables et peuvent se transmettre héréditairement à partir de 1604, moyennant le versement d'un droit annuel (correspondant à un soixantième de la valeur de leur office, appelé la Paulette, qui sera augmentée à un centième en 1771).

Sous l'Ancien Régime, les notaires rédigent également des actes du type : imposition, secrétariat de communautés diverses (villages etc).

Divers décrets tentent de réglementer et d'unifier le notariat. En 1539, l'ordonnance de Villers-Cotterêts impose la rédaction des contrats en langue française.

Après la Révolution (loi du 6 octobre 1791), l'hérédité des charges notariales est supprimée, de même que les différents notaires. Les notaires deviennent des officiers publics ("notaires publics"), recrutés sur concours et nommés à vie. Leur nombre diminue, et on ne les trouve plus que dans les villes et gros bourgs, ils disparaissent des petits villages. Chaque notaire exerce sur son département. Lors de la transition, tout notaire en fonction qui présentait ses lettres de provision et payait un cautionnement pouvait devenir notaire public.

Les notaires se réunissent en confréries locales.

Infos pratiques :
- en Bretagne, sous l'Ancien Régime, ce sont les greffiers des tribunaux qui procèdent aux inventaires après décès. On trouve donc ces documents dans la série B des archives départementales (cours et juridictions).

 
VALEUR DE LA CHARGE NOTARIALE

Quelques exemples très divers de la valeur d'une charge notariale :
- 1605 - Albi - vente de l'office de Pierre Blanc par sa veuve pour 800 livres
- 1605 - Angers - vente d'un office pour 1 200 livres
- 1605 - Castelviel - vente d'un office pour 165 livres
- 1659 - Arles - transmission d'office entre Me Flour et Me Escoffier pour 4 500 livres payées en 5 ans



DES PRÉ-REQUIS

Pour devenir notaire royal, il faut réunir plusieurs critères, outre l'étude des lois :
- être enfant légitime
- avoir une bonne vie et de bonnes mœurs
- être bon chrétien (de religion catholique, apostolique et romaine)
- avoir 25 ans révolus
- acquérir l'office d'un notaire royal (démission, vente par les héritiers...)
- obtenir des lettres de provision du Roi, l'accord de la juridiction concernée et parfois de la communauté de notaires de la ville

On peut ensuite choisir une marque (un logo) et une devise.



LA VIE D'UN NOTAIRE

Avant la Révolution, les notaires avaient une vie très différente des notaires d'aujourd'hui : la majorité de leurs actes était rédigée à l'extérieur, principalement chez les contractants, et à des horaires très variés. Après la Révolution au contraire, ce sont les contractants qui se déplacent dans les études (sauf exception).

A l'époque, le notaire peut être parfois payé en nature par ses clients.


équipement du notaire


DÉTAIL DE CERTAINS ACTES

Les notaires ont l'obligation, depuis 1979, de déposer aux archives départementales les minutes et répertoires de plus de 100 ans. Les actes les plus courants que l'on peut y trouver sont une mine d'information.

Le contrat de mariage

Dans l'Ancien Régime, presque toutes les femmes recevaient une dot lors de leur mariage. En général, cette dot était composée d'une somme d'argent (presque toujours payée annuellement, par tantième, à la Saint-Michel, pendant plus de dix ans, même par les familles aisées). La dot est parfois très difficile à acquitter, surtout s'il y a plusieurs filles dans la famille, et parfois cette somme d'argent est remplacée par le don d'une terre (dation). La réception annuelle de cette somme d'argent faisait l'objet d'un acte notarié : la quittance de dot (en général reçue par le marié ou son père).

Après la Révolution, avec le changement des mentalités, la dot entre en désuétude.

Infos pratiques :
- le contrat de mariage indique la filiation des fiancés, leurs apports à la communauté (numéraire, biens meubles ou immeubles...) ce qui donne une idée de leur fortune.
- la quittance de dot indique en général le lieu de naissance de la mariée, et permet de se rendre compte de la fortune de la famille.
- on peut vérifier aux archives si un ancêtre a contracté avant le mariage, en consultant la série Q (registres d'enregistrement des actes, qui indique la date, le nom des parties et le notaire concerné).
- les minutes sont déposées aux archives série E.

Le testament

Sous l'Ancien Régime, pratiquement tout le monde testait (sauf mort brutale et prématurée). Le patrimoine était très important pour chacun, et devait être transmis de façon à ne pas être amoindri ou dilapidé.

Le testament était rédigé lorsqu'on tombait malade ou qu'on se sentait vieux (attention cette notion est relative, vu l'espérance de vie selon les époques), ou bien avant d'entreprendre un voyage (guerre, pèlerinage, etc).

Il peut y avoir plusieurs testaments successifs par personne, selon les modifications de la famille (décès de certains membres, remariage...).

Un testament est toujours rédigé de la même façon :
- date, heure et lieu
- état mental du testateur certifiant son aptitude à tester
- legs religieux éventuels (messes, dons divers)
- spécification quant à la cérémonie de funérailles et l'inhumation
- legs particuliers (représentant au maximum 3/4 de l'actif successoral) : à la conjointe survivante (usufruit des biens, restitution de dot...), aux files mariées (petites sommes), aux filles nubiles (future dot), aux fils qui ne sont pas héritiers universels
- héritier universel : soit à l'aîné, soit un partage entre plusieurs fils (et parfois filles)
- liste des témoins
- signatures



L'inventaire après décès

Très intéressant pour situer la famille sur le plan financier, cet acte liste les biens à partager après un décès, avec leur valeur pécuniaire. Il donne une idée du train de vie et du cadre de vie. On peut le trouver lié aux actes de succession.



VOCABULAIRE DU MÉTIER

Brouillard : projet d'acte.
Brève : résumé d'un acte notarié.
Codicille : ajout à un testament, pour une modification mineure ou un oubli.
Étendue : "brève", accompagnée des considérations personnelles du notaire.
Grosse : copie de l'acte notarié, remis aux parties contractantes.
Insinuation : copie d'acte, envoyé par le notaire à un Insinuateur (représentant du pouvoir central), pour laquelle il faut payer un droit d'enregistrement. En France : il s'agit d'un résumé de la minute.
Minute : original d'un acte notarié, signé par les parties, les témoins et le ou les notaires. Les minutes sont conservées chez le notaire. Elles peuvent comporter des abréviations.
Testament nuncupatif : déclaration orale devant témoins, transcrite par le notaire (le plus fréquent).
Testament olographe : déclaration écrite par le testateur, datée et signée (rare).






Sources

L'historien et l'activité notariale : Provence, Vénétie, Egypte, XVe-XVIIIe siècle - Gabriel Audisio


http://archives.cotesdarmor.fr/pdf/3_E_1-historique_notariat.pdf ( /!\ PDF ) c'est un magnifique travail instructif de Josette Thomel
http://archives.cotesdarmor.fr/pdf/3_E_1-historique_notariat.pdf
( /!\ PDF )
http://www.vieuxmetiers.org/lettre_n.htm
http://archivesnotaires.tarn.fr/index.php?id=5247
http://www.histoire-genealogie.com/spip.php?article398
http://cahiersdumezenc.free.fr/cahiers/extraits/06/pages-37-48.pdf